Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 20712 posée par M. Jean Louis Masson

    Communication des contrôles d'altitude du passage des avions militaires au-dessus de Grostenquin

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25861 posée par M. Jean Louis Masson

    Reconstruction de la gendarmerie de Faulquemont

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00303 posée par M. Jean Louis Masson

    Location par l'État des casernes de gendarmerie

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01685 posée par M. Jean Louis Masson

    Projets de construction de brigades de gendarmerie en Lorraine au titre de 2007

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01706 posée par M. Jean Louis Masson

    Subventions pour la construction ou la réfection de monuments aux morts

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25823 posée par M. Jean Louis Masson

    Base aérienne de Grostenquin

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04988 posée par M. Jean Louis Masson

    Exercice d'un mandat local par un militaire en activité

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

    Pertinence Moyenne