Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 49 trouvées
-
Question n° 0033G posée par M. Jean-Marie Bockel
Cyberdéfense
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 03853 posée par M. Roland Courteau
Action politique volontariste en faveur de la forêt
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0129G posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Budget de la défense
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0651G posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Politique internationale après les attentats
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0252G posée par Mme Véronique Guillotin
Sommet franco-luxembourgeois
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 21005 posée par M. Jean-Yves Leconte
Modification du décret n° 2011-843 du 15 juillet 2011 relatif à l'élection de députés par les Français établis hors de France
La question est caduque
Pertinence