Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 20337 posée par M. Jean-Yves Roux

    Difficultés relatives aux déclarations PAC 2016

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02989 posée par M. Jean-Yves Roux

    Plan « aménagement numérique et couverture mobile »

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02990 posée par M. Jean-Yves Roux

    Modalités de mise en oeuvre du plan d'aménagement numérique

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0548G posée par M. Jean-Yves Roux

    Bilan du déploiement du plan numérique

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0737S posée par M. Jean-Yves Roux

    Fonctionnement du guichet de cohésion numérique et aide à l'équipement numérique

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 25275 posée par M. Jean-Yves Roux

    Utilisation des GPS

    La question est caduque

    Pertinence Faible