Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 0153S posée par M. Jean-Yves Roux

Avenir du fonds d'amortissement des charges d'électrification

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

21/12/2017
Pertinence
Question n° 0178S posée par M. Jean-Yves Roux

Desserte de Digne-les-Bains par la nationale 85

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

18/01/2018
Pertinence
Question n° 02989 posée par M. Jean-Yves Roux

Plan « aménagement numérique et couverture mobile »

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

01/02/2018
Pertinence
Question n° 06684 posée par M. Jean-Yves Roux

Chambres de commerce et d'industrie en milieu rural

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

06/09/2018
Pertinence
Question n° 0548G posée par M. Jean-Yves Roux

Bilan du déploiement du plan numérique

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Collectivités territoriales

14/11/2018
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25919 posée par M. Jean-Yves Roux

Départ de médecins en zones sous dotées

La question est caduque

08/06/2017
Pertinence
Question n° 01845 posée par M. Jean-Yves Roux

Reprise d'études universitaires de médecine

La question est caduque

02/11/2017
Pertinence
Question n° 0573S posée par M. Jean-Yves Roux

Avenir des maternités en milieu rural

En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

06/04/2023
Pertinence