Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0059S posée par M. Jean-Yves Roux

    Situation des arboriculteurs des Alpes-de-Haute-Provence

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02907 posée par M. Jean-Yves Roux

    Situation des arboriculteurs des Alpes-de-Haute-Provence en 2018

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04162 posée par M. Jean-Yves Roux

    Surfaces pastorales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05602 posée par M. Jean-Yves Roux

    Comptabilité des coopératives d'utilisation de matériel agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06565 posée par M. Jean-Yves Roux

    Fiscalité des emplois saisonniers agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0047S posée par M. Jean-Yves Roux

    Indemnisation des arboriculteurs des Alpes-de-Haute-Provence

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22941 posée par M. Jean-Yves Roux

    Aide aux éleveurs pour la protection de leurs troupeaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1780S posée par M. Jean-Yves Roux

    Avenir de la filière lavande au regard d'un projet européen de nouvelle classification des produits finis et composants

    La question est caduque

    Pertinence Faible