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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 1165S posée par M. Jean-Yves Roux
Désertification médicale en zone rurale et zone de montagne
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 19435 posée par M. Jean-Yves Roux
Financement des activités péri-éducatives en milieu rural
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 1385S posée par M. Jean-Yves Roux
Conséquences de la mise en place de la tarification à l'activité pour les établissements de soins en zone de montagne
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
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Question n° 20566 posée par M. Jean-Yves Roux
Financement des activités péri-éducatives en milieu rural
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0153S posée par M. Jean-Yves Roux
Avenir du fonds d'amortissement des charges d'électrification
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 14987 posée par M. Jean-Yves Roux
Conséquences de la mise en place de la tarification à l'activité pour les établissements de soins en zone de montagne
La question a été transformée.
Pertinence