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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 0059S posée par M. Jean-Yves Roux
Situation des arboriculteurs des Alpes-de-Haute-Provence
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 02907 posée par M. Jean-Yves Roux
Situation des arboriculteurs des Alpes-de-Haute-Provence en 2018
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 04162 posée par M. Jean-Yves Roux
Surfaces pastorales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 05602 posée par M. Jean-Yves Roux
Comptabilité des coopératives d'utilisation de matériel agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 06565 posée par M. Jean-Yves Roux
Fiscalité des emplois saisonniers agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0047S posée par M. Jean-Yves Roux
Indemnisation des arboriculteurs des Alpes-de-Haute-Provence
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 22941 posée par M. Jean-Yves Roux
Aide aux éleveurs pour la protection de leurs troupeaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1780S posée par M. Jean-Yves Roux
Avenir de la filière lavande au regard d'un projet européen de nouvelle classification des produits finis et composants
La question est caduque
Pertinence