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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 12757 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Interrogations sur les critères de choix des sports additionnels aux jeux olympiques 2024
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 11366 posée par Mme Nadia Sollogoub
Éviction du karaté des jeux olympiques de 2024
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 06449 posée par M. Yves Détraigne
Sport, grande cause d'intérêt national
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 04793 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe
Baisse des subventions du CNDS
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 04403 posée par M. Hervé Maurey
Part territoriale allouée par le centre national pour le développement du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 19171 posée par M. Laurent Lafon
Associations de sport amateur bénéficiaires de la taxe prélevée sur les cessions de droits de diffusion télévisuelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15431 posée par M. Michel Canévet
Conditions d'attribution des cartes professionnelles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15233 posée par Mme Annick Billon
Carte professionnelle
La question est caduque
Pertinence