Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 06449 posée par M. Yves Détraigne

    Sport, grande cause d'intérêt national

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 26701 posée par M. Yves Détraigne

    Cyberharcèlement dans le milieu sportif

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26302 posée par M. Yves Détraigne

    Application du passe vaccinal aux compétitions sportives

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24607 posée par M. Yves Détraigne

    Violence entre supporters

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19133 posée par M. Yves Détraigne

    Mise en place d'un « passeport sport »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19199 posée par M. Yves Détraigne

    Assouplissements des règles pour les activités en pleine nature

    La question est caduque

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions sans réponses