Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 0660G posée par M. Didier Mandelli

Prévention des addictions

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

30/11/2023
Pertinence
Question n° 04311 posée par M. Jean-Noël Guérini

Exposition des tout-petits aux écrans

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

15/12/2022
Pertinence
Question n° 06345 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Exposition des jeunes aux risques d'addiction

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/07/2018
Pertinence
Question n° 25356 posée par M. Michel Fontaine

Addiction aux jeux d'argent et de hasard

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/03/2017
Pertinence
Question n° 00149 posée par M. François Marc

Entrée en vigueur du financement des centres de soins pour les joueurs excessifs

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 1789S posée par M. Michel Savin

Régulation des paris sportifs

La question est caduque

16/09/2021
Pertinence
Question n° 17028 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Regain d'intérêt pour le poker en ligne et conséquences du confinement sur les pratiques de jeux d'argent et de hasard

La question est caduque

02/07/2020
Pertinence
Question n° 12569 posée par Mme Martine Berthet

Impact de la loi du 22 mai 2019 sur la prévention des conduites addictives liées aux jeux d'argent

La question est caduque

10/10/2019
Pertinence
Question n° 17352 posée par M. François Marc

Demande d'entrée en vigueur du financement des centres de soins pour les joueurs excessifs

La question est caduque

24/02/2011
Pertinence