Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 02854 posée par M. Éric Kerrouche

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0404S posée par M. Éric Kerrouche

    Pérennisation du fonds européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  3. Question n° 06644 posée par M. Éric Kerrouche

    Traitements algorithmiques locaux utilisés dans le cadre de « parcoursup »

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08305 posée par M. Éric Kerrouche

    Traitements algorithmiques locaux utilisés dans le cadre de « parcoursup »

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0651G posée par M. André Gattolin

    Programmation pluriannuelle de la recherche

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15738 posée par M. Éric Kerrouche

    Doctrine de protection des travailleurs face aux maladies hautement pathogènes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 17438 posée par M. Éric Kerrouche

    Doctrine de protection des travailleurs face aux maladies hautement pathogènes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 25078 posée par M. Éric Kerrouche

    Publication du rapport annuel sur les nouveaux indicateurs de richesse

    La question est caduque

    Pertinence Forte