Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 51 trouvées

  1. Question n° 0079C posée par M. André Vallini

    L'Europe de la défense

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0741G posée par M. Joël Guerriau

    Accord de défense franco-allemand

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10901 posée par M. Jacques Gautier

    Déploiement de mini-drones en Afghanistan dans les FOB françaises de la brigade Lafayette

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05424 posée par M. André Vantomme

    Retraits de service de plusieurs systèmes d'arme essentiels à la défense nationale

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0756G posée par M. Xavier Pintat

    Sommet de l'OTAN

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21566 posée par M. Henri de Richemont

    Position française vis-à-vis de la situation à Grozny (Tchétchénie)

    La question est caduque

    Pertinence Faible