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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 06665 posée par M. Emmanuel Hamel
Amélioration de la coordination entre l'Agence européenne de construction, la Commission européenne et les Etats membres
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
Pertinence
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Question n° 39064 posée par M. Emmanuel Hamel
Publication par le ministère de la défense de documents d'information en langue étrangère
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 32553 posée par M. Emmanuel Hamel
Aide d'urgence humanitaire : augmentation des dotations du Fonds d'urgence humanitaire (FUH)
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 31704 posée par M. Emmanuel Hamel
Lutte contre les mines antipersonnel : assistance systématique de la France dans la mise en place de plans nationaux de déminage
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 31705 posée par M. Emmanuel Hamel
Réalisation d'un état des lieux de la situation des zones minées dans le monde : mise en place d'une banque de données mondiale
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 31116 posée par M. Emmanuel Hamel
Hommage public à un citoyen émérite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24371 posée par M. Emmanuel Hamel
Propos tenus par l'archevêque de Cambrai sur la situation au Kosovo
La question est caduque
Pertinence