Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 02582 posée par M. Jean-Guy Branger

    Développement des biocarburants

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03247 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des travaux de la mission interministérielle de l'effet de serre (MIES)

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09228 posée par M. Roland Courteau

    Conséquences du développement des équipements de climatisation

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0210G posée par M. Pierre Hérisson

    Programme "PRIMA 2004" : compensation des exonérations de taxes foncières

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10102 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Modalités d'application de la directive relative aux quotas d'émission de gaz à effet de serre

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23485 posée par M. Marcel Vidal

    Propositions du CES pour lutter contre les émissions de gaz à effet de serre

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27138 posée par M. Marcel Rainaud

    Nouvelles concessions minières et création de centrales thermiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible