Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 10472 posée par Mme Patricia Schillinger

Conséquences de la hausse de la prime d'activité sur l'aide personnalisée au logement

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/05/2019
Pertinence
Question n° 09339 posée par M. Richard Yung

Dysfonctionnements des services de la direction des assurés de l'étranger de la caisse nationale d'assurance vieillesse

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/03/2019
Pertinence
Question n° 08093 posée par M. Michel Amiel

Lutte contre l'antibiorésistance

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/12/2018
Pertinence
Question n° 07853 posée par M. Michel Amiel

Psychiatrie des mineurs

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/11/2018
Pertinence
Question n° 07855 posée par M. Michel Amiel

Prise en charge ambulatoire en psychiatrie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/11/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 12307 posée par M. Bernard Buis

Pénurie de médicaments

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/09/2019
Pertinence
Question n° 11332 posée par Mme Patricia Schillinger

Prévention des risques sanitaires liés au candida auris

La question est caduque

04/07/2019
Pertinence
Question n° 11334 posée par Mme Patricia Schillinger

Réglementation des particules ultrafines

La question est caduque

04/07/2019
Pertinence
Question n° 07854 posée par M. Michel Amiel

Consultation générale de prévention

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

22/11/2018
Pertinence