Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 14626 posée par Mme Patricia Schillinger

    Conséquence des zones de non-traitement sur la viticulture et l'agriculture alsacienne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14542 posée par Mme Françoise Cartron

    Mesures de protection lors de l'utilisation de produits phytopharmaceutiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14543 posée par Mme Françoise Cartron

    Création d'un observatoire européen des risques sanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08202 posée par M. Dominique Théophile

    Usage du glyphosate en Guadeloupe et en Martinique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05340 posée par M. Michel Amiel

    Produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible