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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0192S posée par M. Richard Yung
Enfants franco-japonais au centre d'un conflit parental
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 0905S posée par M. Richard Yung
Difficultés rencontrées par les « Américains accidentels »
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 0989S posée par M. Richard Yung
Relations en matière de commerce et d'investissement entre l'Union européenne et l'Inde
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0997S posée par M. Frédéric Marchand
Fermeture annoncée du consulat de France à Moncton
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 1020S posée par Mme Patricia Schillinger
Moyen de paiement des demandeurs d'asile
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 1100S posée par M. Didier Rambaud
Troubles en pays dogon au Mali et risques de crise alimentaire
La question a été retirée
Pertinence