Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 27 trouvées
-
Question n° 0598S posée par M. Antoine Karam
Centre national d'études spatiales et Guyane
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 09202 posée par M. Georges Patient
Sincérité des taux de pauvreté en outre-mer
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 0820G posée par M. Bernard Buis
Développement d'une culture de don en France
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 0922S posée par M. Bernard Buis
Tarification et comptabilité des EHPAD
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 1070G posée par M. Philippe Dallier
Financement de la réforme des retraites
Réponse du Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 15678 posée par M. Didier Rambaud
Situation des entreprises de loisirs indoor
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16656 posée par Mme Noëlle Rauscent
Annulations de charges pour les très petites entreprises suite à la crise sanitaire et économique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 17978 posée par M. Didier Rambaud
Situation des entreprises de loisirs indoor
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1305S posée par M. Dominique Théophile
Avenir des agences de voyages et de leur personnel dans le contexte de l'épidémie de Covid-19
La question a été transformée.
Pertinence