Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 06173 posée par M. Michel Amiel

    Prise en charge des soins des mineurs non accompagnés

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 11172 posée par M. Michel Amiel

    Numéro 112

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0919G posée par M. Antoine Karam

    Plan anti-drogues présenté à Marseille

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0931G posée par M. Stéphane Artano

    Devenir de la mission de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1046G posée par M. Michel Canévet

    Tolérance zéro au volant et sociabilité dans les territoires non urbains

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15018 posée par Mme Agnès Constant

    Situation des sapeurs-pompiers de France face à l'épidémie de Covid-19

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 17412 posée par M. Richard Yung

    Étrangers bloqués en France pendant la durée de l'état d'urgence sanitaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte