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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 1244S posée par M. Georges Patient
Organisation de l'État en Guyane face aux crises sanitaires
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 1216S posée par M. Dominique Théophile
Hausse du coût de la vie en Guadeloupe et dans les outre-mer
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
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Question n° 1193S posée par M. Frédéric Marchand
Situation des commerçants itinérants suite au Covid-19
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 1074S posée par M. Didier Rambaud
Devenir des maisons de naissance
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1034S posée par M. Bernard Buis
Rapprochement entre Pôle emploi et Cap emploi au 1er janvier 2021
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 1305S posée par M. Dominique Théophile
Avenir des agences de voyages et de leur personnel dans le contexte de l'épidémie de Covid-19
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 1155S posée par Mme Françoise Cartron
Accords de méthode entre l'État et les départements
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0740S posée par M. Dominique Théophile
Réforme des hopitaux de proximité
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0477S posée par Mme Françoise Cartron
Risques liés à l'emploi de certains matériaux dans les terrains de sport synthétiques
La question a été retirée
Pertinence