Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 1350G posée par M. Jacques Grosperrin
Dispositif « sport-santé-culture-civisme »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 16089 posée par M. Didier Rambaud
Situation des clubs de rugby professionnels
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 15556 posée par Mme Patricia Schillinger
Situation des clubs de football de ligue 1 face à la crise du Covid-19
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 14653 posée par Mme Françoise Cartron
Emploi de pneumatiques usagés dans les terrains de sport
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
-
Question n° 1185G posée par M. Didier Rambaud
Violences sexuelles dans le sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 1103S posée par M. Dominique Théophile
Autonomie des organes sportifs déconcentrés des outre-mer
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 14019 posée par M. Alain Richard
Insuffisance d'effectifs de maîtres-nageurs sauveteurs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10711 posée par M. Frédéric Marchand
Utilisation de fongicides potentiellement nocifs sur les terrains des clubs de football professionnels
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 07561 posée par M. Dominique Théophile
Projet de privatisation de la Française des jeux et impact sur le financement du sport amateur
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0477S posée par Mme Françoise Cartron
Risques liés à l'emploi de certains matériaux dans les terrains de sport synthétiques
La question a été retirée
Pertinence