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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 06269 posée par M. Michel Amiel
Recrutement des enseignants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 07101 posée par M. André Gattolin
Présence de publicités commerciales dans des programmes jeunesse de France télévisions
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 07853 posée par M. Michel Amiel
Psychiatrie des mineurs
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 07855 posée par M. Michel Amiel
Prise en charge ambulatoire en psychiatrie
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 07856 posée par M. Michel Amiel
Permanence pédopsychiatrique
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 07854 posée par M. Michel Amiel
Consultation générale de prévention
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10470 posée par Mme Patricia Schillinger
Missions des gardes champêtres et recours à une arme à feu
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11332 posée par Mme Patricia Schillinger
Prévention des risques sanitaires liés au candida auris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11334 posée par Mme Patricia Schillinger
Réglementation des particules ultrafines
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12307 posée par M. Bernard Buis
Pénurie de médicaments
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence