Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 1374G posée par Mme Christine Prunaud

Plan de licenciements chez Nokia Alcatel-Lucent

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

25/06/2020
Pertinence
Question n° 1309G posée par M. Martin Lévrier

Dispositif « objectif reprise »

Réponse du Ministère du travail

21/05/2020
Pertinence
Question n° 1290G posée par M. Julien Bargeton

Annulation des charges pour les très petites entreprises

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

07/05/2020
Pertinence
Question n° 1273G posée par M. Jean-Marc Gabouty

Assouplissement des conditions d'interventions des collectivités territoriales auprès des acteurs économiques

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15042 posée par Mme Patricia Schillinger

Conséquences économiques de l'épidémie de Covid-19 sur les petites entreprises

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

09/04/2020
Pertinence