Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 05244 posée par M. Dominique Théophile

    Manque de financement de la recherche sur les algues sargasses

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  2. Question n° 08702 posée par M. Michel Amiel

    Collision des navires Virginia et Ulysse et déclenchement du plan de lutte contre les pollutions maritimes

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  3. Question n° 09044 posée par M. Dominique Théophile

    Impact financier des algues sargasses sur le budget des collectivités territoriales de Guadeloupe et Martinique

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0715G posée par M. Arnaud de Belenet

    Marée noire du « Grande America »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  5. Question n° 10327 posée par M. Frédéric Marchand

    Traitement des munitions chimiques immergées dans les mers du nord

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0304S posée par M. Dominique Théophile

    Impact financier des algues sargasses sur le budget des collectivités territoriales de Guadeloupe et Martinique

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  2. Question n° 10172 posée par Mme Patricia Schillinger

    Réglementation des particules ultrafines

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 11334 posée par Mme Patricia Schillinger

    Réglementation des particules ultrafines

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 12322 posée par Mme Agnès Constant

    Évolution de la taxe générale sur les activités polluantes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte