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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 05244 posée par M. Dominique Théophile
Manque de financement de la recherche sur les algues sargasses
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 08702 posée par M. Michel Amiel
Collision des navires Virginia et Ulysse et déclenchement du plan de lutte contre les pollutions maritimes
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 09044 posée par M. Dominique Théophile
Impact financier des algues sargasses sur le budget des collectivités territoriales de Guadeloupe et Martinique
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
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Question n° 0715G posée par M. Arnaud de Belenet
Marée noire du « Grande America »
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 10327 posée par M. Frédéric Marchand
Traitement des munitions chimiques immergées dans les mers du nord
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0304S posée par M. Dominique Théophile
Impact financier des algues sargasses sur le budget des collectivités territoriales de Guadeloupe et Martinique
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 10172 posée par Mme Patricia Schillinger
Réglementation des particules ultrafines
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11334 posée par Mme Patricia Schillinger
Réglementation des particules ultrafines
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12322 posée par Mme Agnès Constant
Évolution de la taxe générale sur les activités polluantes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence