Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 0065G posée par M. Georges Patient

Finances locales ultramarines

Réponse du Ministère des outre-mer

18/10/2017
Pertinence
Question n° 0228G posée par M. Georges Patient

Situation politique et sociale en Guyane

Réponse du Premier ministre

21/02/2018
Pertinence
Question n° 0337S posée par M. Georges Patient

Dépistage néonatal de la drépanocytose

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/04/2018
Pertinence
Question n° 0422G posée par M. Georges Patient

Assises de l'Outre-Mer

Réponse du Ministère des outre-mer

11/07/2018
Pertinence
Question n° 08831 posée par M. Georges Patient

Rapport sur le lien entre le prix des boissons alcooliques et la consommation d'alcool

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/02/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 02285 posée par M. Georges Patient

Retour de la France au capital de la banque caribéenne de développement

La question est caduque

30/11/2017
Pertinence
Question n° 03413 posée par M. Georges Patient

Vacance des postes de médecins hospitaliers en Guyane

La question est caduque

22/02/2018
Pertinence
Question n° 0683S posée par M. Georges Patient

Plan d'action de lutte contre le trafic de cocaïne en Guyane

La question a été retirée

14/03/2019
Pertinence
Question n° 12210 posée par M. Georges Patient

Observatoires de l'immigration et de l'asile

La question est caduque

19/09/2019
Pertinence
Question n° 1268S posée par M. Georges Patient

Plan de relance pour la Guyane suite à la crise sanitaire

La question a été retirée

23/07/2020
Pertinence