Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 55 trouvées

  1. Question n° 01997 posée par M. Bernard Legrand

    Centre national d'essais des éoliennes de Lannion (Côtes-du-Nord)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 05790 posée par M. Pierre Laffitte

    Diffusion de la culture scientifique et technique

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09666 posée par M. René Régnault

    Maintien du service administratif des pensions des P et T

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01194 posée par M. Pierre Brantus

    Programme d'économie d'énergie et énergie éolienne

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10423 posée par M. Josselin de Rohan

    Schémas de mise en valeur de la mer

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06575 posée par M. Joël Guerriau

    Prévention et gestion des algues vertes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17066 posée par M. Yannick Botrel

    Suppression de 402 emplois par Nokia sur son site de Lannion

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte