Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
296 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 219 trouvées
-
Question n° 06562 posée par M. Pierre Lagourgue
Ouverture d'une classe de lettres supérieures à la Réunion
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 21016 posée par M. Jean-Yves Leconte
Modification de l'article 12 du décret n° 76-548 relatif aux attributions des consuls et consuls honoraires
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
-
Question n° 0733G posée par M. Jean-Yves Leconte
Économie et Europe
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 0734G posée par M. Dominique Watrin
Fraudes
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État
Pertinence
-
Question n° 21523 posée par M. Jean-Yves Leconte
Déclarations de nationalité française devant le consul général de France à Alger pour les veuves d'anciens combattants
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 77 trouvées
-
Question n° 21005 posée par M. Jean-Yves Leconte
Modification du décret n° 2011-843 du 15 juillet 2011 relatif à l'élection de députés par les Français établis hors de France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21505 posée par M. Jean-Yves Leconte
Financement de l'établissement pour personnes âgées de Gaillac
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22573 posée par M. Jean-Yves Leconte
Tournées consulaires en Russie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22668 posée par M. Jean-Yves Leconte
Situation des personnels détachés sur contrat
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22856 posée par M. Jean-Yves Leconte
Contrôle de connaissance de la langue française pour les candidats à la nationalité française
La question est caduque
Pertinence