Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
-
Question n° 10021 posée par Mme Hélène Lipietz
Harmonisation concernant les modifications du travail des gardes particuliers et en particulier des gardes-chasse
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 0617S posée par Mme Hélène Lipietz
Secret fiscal et prélèvement en eau
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
Pertinence
-
Question n° 0475S posée par Mme Hélène Lipietz
Préservation de l'intégrité patrimoniale de la colline de Vézelay (Yonne) et maintien du classement UNESCO au patrimoine mondial de l'humanité
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 0047G posée par M. Yvon Collin
Gaz de schiste
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 11440 posée par Mme Hélène Lipietz
Distances entre le lieu d'implantation d'une éolienne et des habitations
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 11033 posée par Mme Hélène Lipietz
Examens médicaux pour les chasseurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 11035 posée par Mme Hélène Lipietz
Insécurité liée à la pratique de la chasse
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 10582 posée par Mme Hélène Lipietz
Collaboration avec le groupe national « Loup »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 10025 posée par Mme Hélène Lipietz
Examens médicaux pour les chasseurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence