Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 28956 posée par M. Pierre Vallon

    Autoroute Lyon-Marseille: conclusion d'une étude sur la signalisation touristique

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 03653 posée par M. Pierre Vallon

    Axe Lyon-Marseille : suite réservée à une étude

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 06327 posée par M. Roland Courteau

    Projet de création d'une ligne ferroviaire à grande vitesse entre Barcelone (Espagne) et la frontière française

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08334 posée par M. André Meric

    Restriction des crédits en faveur des transports urbains et interurbains

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13552 posée par M. Louis Souvet

    Tronçon Avignon-Marseille du TGV Méditerranée

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10627 posée par Mme Pascale Bories

    Suppression de lignes ferroviaires et politique tarifaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25461 posée par M. Guy Benarroche

    Marseille comme tête de pont de l'axe Rhône-Saône

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 10000 posée par M. Christopher Szczurek

    Diminution de la fréquence des liaisons TGV entre Paris et la région Hauts-de-France

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10089 posée par M. Christopher Szczurek

    Diminution de l'offre de trains à grande vitesse dans la région Hauts-de-France

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible