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373 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 355 trouvées
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Question n° 28956 posée par M. Pierre Vallon
Autoroute Lyon-Marseille: conclusion d'une étude sur la signalisation touristique
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 03653 posée par M. Pierre Vallon
Axe Lyon-Marseille : suite réservée à une étude
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 11902 posée par M. Raymond Soucaret
Organisation administrative Paris-Lyon-Marseille: décrets d'application
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 00310 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Création de circonscriptions supplémentaires à Paris, Lyon et Marseille
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 02099 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Modernisation du centre national des valeurs mobilières
Réponse du ministère : Postes et télécommunications
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 00995 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Français résidant à l'étranger: versement des pensions
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23430 posée par M. Honoré Bailet
Conditions d'exercice des mandats locaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37727 posée par M. Jean Louis Masson
Application de l'article 78 de la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37845 posée par M. André Vallet
Percement du tunnel ferroviaire de Montgenèvre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38750 posée par M. André Vallet
Percement du tunnel ferroviaire du Montgenèvre
La question est caduque
Pertinence