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185 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 167 trouvées
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Question n° 00885 posée par M. Gérard Delfau
Situation de la Bibliothèque nationale
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 15908 posée par Mme Colette Mélot
Indemnités de résidence des enseignants titulaires de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 17079 posée par Mme Colette Mélot
Situation des fonctionnaires, cadres de la fonction publique d'Etat, issus du 3e concours des IRA
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 17898 posée par Mme Colette Mélot
Evolution des fonctions des délégués départementaux de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 19577 posée par Mme Colette Mélot
Non juxtaposition AOC et dénomination montagne sur les produits laitiers
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 26519 posée par Mme Colette Mélot
Cumul emploi-retraite : réglementation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04110 posée par Mme Colette Mélot
Démographie médicale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14204 posée par Mme Colette Mélot
Réforme de la carte de l'éducation prioritaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14205 posée par Mme Colette Mélot
Rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20971 posée par Mme Colette Mélot
Nouvelles activités périscolaires et apprentissages
La question est caduque
Pertinence