Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 02257 posée par M. Michel Alloncle

    Fonctionnement de l'ANVAR

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01011 posée par M. Michel Alloncle

    Comité central de coordination de l'apprentissage

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16067 posée par M. Michel Alloncle

    Financement de l'opération de restructuration de l'artisanat et du commerce du pays ruffécois

    Réponse du ministère : Artisanat et commerce

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23823 posée par M. Michel Alloncle

    Centres d'économie rurale et de gestion

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05228 posée par M. Michel Alloncle

    Difficultés des petits détaillants de jouets

    Réponse du ministère : Entreprises

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06271 posée par M. Michel Alloncle

    Déficit du Comité central de coordination de l'apprentissage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02730 posée par M. Michel Alloncle

    Fonds de développement des entreprises

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible