Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
130 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 102 trouvées
-
Question n° 0193G posée par Mme Sonia de La Provôté
Expérimentation de la CPAM sur les arrêts maladie
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 04656 posée par Mme Sonia de La Provôté
Répartition des dotations à l'électrification rurale pour l'année 2018 dans le département du Calvados
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 04779 posée par Mme Sonia de La Provôté
Réseau des centres d'information et d'orientation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 07259 posée par Mme Sonia de La Provôté
Impacts de la suppression du taux réduit de la taxe intérieure de consommation sur les projets énergétiques
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 07902 posée par Mme Sonia de La Provôté
Scolarisation des enfants sourds
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 28 trouvées
-
Question n° 15885 posée par Mme Sonia de La Provôté
Difficultés de remboursement des voyages annulés avant confinement dans le contexte de la crise épidémique Covid-19
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19826 posée par Mme Sonia de La Provôté
Exclusion des professeurs documentalistes du versement de la prime d'équipement informatique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20951 posée par Mme Sonia de La Provôté
Situation des salariés du secteur de la propreté
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20953 posée par Mme Sonia de La Provôté
Inclusion des ambulanciers au sein des publics prioritaires pour la vaccination contre la Covid-19
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21689 posée par Mme Sonia de La Provôté
Fonctionnement de lignes du service mobile d'urgence et de réanimation et revalorisation de la profession d'ambulancier
La question est caduque
Pertinence