Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

Question n° 23654 posée par M. Robert Tropeano

Gaz de schiste

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

07/06/2012
Pertinence
Question n° 23863 posée par M. Jean-Claude Requier

Permis de recherche de gaz de schiste

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

05/07/2012
Pertinence
Question n° 23874 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Adoption d'un moratoire pour les forages au large de la Guyane

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

05/07/2012
Pertinence
Question n° 0057S posée par M. Michel Houel

Exploitation des gaz et huiles de schiste

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

26/07/2012
Pertinence
Question n° 01545 posée par M. Alain Fauconnier

Projet de réforme du code minier

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

09/08/2012
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 15460 posée par M. Pierre Jarlier

L'objectif d'implantation annuelle des éoliennes et ses conséquences sur le paysage français

La question est caduque

14/10/2010
Pertinence
Question n° 19019 posée par M. Philippe Madrelle

Éoliennes au Verdon

La question est caduque

16/06/2011
Pertinence
Question n° 22527 posée par M. Roland Courteau

Déploiement des énergies renouvelables

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence
Question n° 23383 posée par M. Hervé Maurey

Cadre juridique s'appliquant aux activités offshores

La question est caduque

19/04/2012
Pertinence