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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 50 trouvées
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Question n° 24063 posée par M. Jean Louis Masson
Normes réglementaires de bruit le long des autoroutes
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 25323 posée par M. Jean Louis Masson
Normes réglementaires de bruit le long des autoroutes
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 00069 posée par M. Jean Louis Masson
Extension à l'autoroute A 31 du projet de péage prévu pour les poids lourds en Alsace
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
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Question n° 01760 posée par M. Jean Louis Masson
Soutien au lancement des travaux de la gare TGV de Vandières
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0030G posée par M. Jean Louis Masson
Politique autoroutière
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 27025 posée par M. Roland Courteau
Norme de rejet de CO2 fixée à l'industrie automobile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05136 posée par M. Louis Souvet
Relance du transport combiné auto sur train
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0061A posée par Mme Mireille Schurch
Avenir du fret ferroviaire et du wagon isolé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18669 posée par M. Roland Courteau
Conséquences de l'autorisation de la circulation des poids lourds de 44 tonnes en France
La question est caduque
Pertinence