Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 01142 posée par M. Gérard Longuet

    Importance des panneaux de signalisation routière pour la sécurité et les économies d'énergie

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02271 posée par M. Jacques Legendre

    Actualisation de la législation sur l'utilisation des rollers

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0218S posée par M. Christian Favier

    Halte à l'abandon de l'entretien du réseau routier et autoroutier national en Val-de-Marne

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12198 posée par M. Jean Louis Masson

    Contrôle technique pour les motos

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13299 posée par M. Jean Louis Masson

    Contrôle technique pour les motos

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23212 posée par M. Christian Favier

    Halte à l'abandon de l'entretien du réseau routier et autoroutier national en Val-de-Marne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00416 posée par M. Christian Favier

    Halte à l'abandon de l'entretien du réseau routier et autoroutier national en Val-de-Marne

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible