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204 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 150 trouvées
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Question n° 23580 posée par M. Michel Doublet
Classement de l'estuaire de la Charente
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 23654 posée par M. Robert Tropeano
Gaz de schiste
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 23760 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Évolution du montant des subventions accordées aux associations de défense de la nature et de l'environnement de 2009 à 2011
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 23863 posée par M. Jean-Claude Requier
Permis de recherche de gaz de schiste
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 23873 posée par M. Gérard Cornu
Pilotage du plan bâtiment Grenelle
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 54 trouvées
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Question n° 13366 posée par M. Roland Courteau
Recyclage des déchets
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14699 posée par M. Bernard Piras
Application de la taxe générale sur les activités polluantes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14828 posée par M. Yves Chastan
Taxation des installations ICPE de la rubrique 2780-3
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14851 posée par M. Michel Teston
Application de la TGAP
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15254 posée par Mme Colette Giudicelli
Problèmes posés par la présence illégale de cabanes et cabanons
La question est caduque
Pertinence