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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 43 trouvées

Question n° 1553S posée par M. Philippe Madrelle

Sécurité de la centrale nucléaire du Blayais

Réponse du Ministère chargé des transports

29/12/2011
Pertinence
Question n° 1399S posée par M. Marc Laménie

Centrale nucléaire frontalière et information du pays limitrophe

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

22/09/2011
Pertinence
Question n° 18945 posée par M. Jean-Noël Guérini

Financement des commissions locales d'information des installations nucléaires

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

16/06/2011
Pertinence
Question n° 18330 posée par M. Louis Mermaz

Sécurité et sûreté des installations nucléaires françaises et conditions de travail des intérimaires du nucléaire

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

28/04/2011
Pertinence
Question n° 0624G posée par M. Jean-Marie Bockel

Sécurité des centrales nucléaires

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

08/04/2011
Pertinence