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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 67 trouvées
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Question n° 01686 posée par M. Pierre Lacour
Création d'un ministère des ressources naturelles
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 02061 posée par M. Pierre Vallon
Ministère bénéficiaire des crédits concernant la prévention des risques
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 06468 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Préservation de l'Antarctique
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 08728 posée par M. Rémi Herment
Déclarations intempestives du responsable gouvernemental de l'environnement à l'encontre des agriculteurs
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 08871 posée par M. Albert Voilquin
Déclarations d'un membre du Gouvernement sur le monde agricole
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 06508 posée par M. Roland Courteau
Protection de la couche d'ozone
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10625 posée par M. Raymond Bouvier
Protection de l'ours brun dans les Pyrénées françaises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21285 posée par M. Jean Arthuis
Respect des droits fondamentaux à l'occasion de l'installation de lignes haute tension
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21935 posée par M. Roland Courteau
Protection de la couche d'ozone
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23453 posée par M. Michel Doublet
Situation des vétérinaires inspecteurs et inspecteurs des installations classées
La question est caduque
Pertinence