Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 01630 posée par M. Guy Allouche

    Contrôle phonique des deux-roues à échappement libre

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07964 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Utilisation de la bicyclette et qualité de l'air

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12898 posée par M. Michel Barnier

    Utilisation des motoneiges par les propriétaires de chalets et restaurants d'altitude

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 31670 posée par M. Jean-Claude Carle

    Pratique de la moto tout terrain

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15556 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Respect de la législation en vigueur concernant la circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 17842 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise à disposition de vélos

    La question est caduque

    Pertinence Faible