Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 01475 posée par M. Roland du Luart

    Directive communautaire concernant la protection des habitats naturels et semi-naturels ainsi que la flore et la faune sauvages

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04749 posée par M. Roland du Luart

    CEE : utilisation par les agriculteurs de méthodes de production compatibles avec l'environnement

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08801 posée par M. Roland du Luart

    Bilan d'un rapport parlementaire

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22008 posée par M. Roland du Luart

    Inscription à l'ordre du jour de la proposition de loi sur la régulation des espèces protégées

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22183 posée par M. Roland du Luart

    Protection des biotopes

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01707 posée par M. Roland du Luart

    Equilibre faune-flore en milieu forestier

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20840 posée par M. Roland du Luart

    Implantation d'un complexe avicole dans le département de la Marne

    La question est caduque

    Pertinence Faible