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103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 87 trouvées
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Question n° 01455 posée par M. Roland Courteau
Réduction des crédits du service central de protection contre les rayonnements ionisants (SCPRI)
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
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Question n° 09299 posée par M. Roland Courteau
Géologie : devenir du littoral méditerranéen
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 09463 posée par M. Roland Courteau
Mesures pour la protection de la couche d'ozone
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 01751 posée par M. Roland Courteau
Politique gouvernementale en faveur de la protection de l'environnement
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 02160 posée par M. Roland Courteau
Difficultés des ostréiculteurs de l'Aude et des Pyrénées-Orientales
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 06508 posée par M. Roland Courteau
Protection de la couche d'ozone
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21935 posée par M. Roland Courteau
Protection de la couche d'ozone
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27025 posée par M. Roland Courteau
Norme de rejet de CO2 fixée à l'industrie automobile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04708 posée par M. Roland Courteau
Objectif de 20 % d'énergies renouvelables en 2020
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13366 posée par M. Roland Courteau
Recyclage des déchets
La question est caduque
Pertinence