Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 01476 posée par M. Pierre Lacour

    Attitude de la France vis-à-vis d'une directive communautaire

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01686 posée par M. Pierre Lacour

    Création d'un ministère des ressources naturelles

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03824 posée par M. Pierre Lacour

    Transports aériens : dégâts causés par les oiseaux

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03830 posée par M. Pierre Lacour

    Retrait de terres arables

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04857 posée par M. Pierre Lacour

    Indemnisation des dégâts causés par les lynx : origine des fonds

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09610 posée par M. Pierre Lacour

    Production agricole et protection de l'environnement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23051 posée par M. Pierre Lacour

    Application de la directive européenne sur la conservation des habitats naturels

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23054 posée par M. Pierre Lacour

    Intégration des châteaux d'eau aux paysages ruraux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible