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3732 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2916 trouvées
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Question n° 00301 posée par M. Etienne Dailly
Nuisances apportées par la décharge de Villeparisis (Seine-Maritime)
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 01092 posée par M. Philippe Labeyrie
Forêt: exemption de taxe pour certaines opérations nécessitant un défrichement
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01333 posée par M. Rémi Herment
Environnement: chasse
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 01455 posée par M. Roland Courteau
Réduction des crédits du service central de protection contre les rayonnements ionisants (SCPRI)
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
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Question n° 01462 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Réduction des crédits du service central de protection contre les rayonnements ionisants (SCPRI)
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 816 trouvées
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Question n° 01707 posée par M. Roland du Luart
Equilibre faune-flore en milieu forestier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09610 posée par M. Pierre Lacour
Production agricole et protection de l'environnement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09732 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet
Production agricole et protection de l'environnement : application de la réforme de la politique agricole commune
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10364 posée par M. José Balarello
Télévision et atteintes à l'environnement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00264 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet
Application du " Livre Vert " de la Commission européenne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence