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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 0458G posée par M. Éric Gold
Réponses à la banalisation de la violence du quotidien
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0435G posée par Mme Brigitte Lherbier
Décès de policiers dans le Nord
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 2101G posée par M. Michel Savin
Avis de la commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles faites aux enfants
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 11037 posée par M. Jean Louis Masson
Éventuelle interdiction des réunions électorales la veille d'un scrutin
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 09695 posée par M. Jean Louis Masson
Éventuelle interdiction des réunions électorales la veille d'un scrutin
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 14019 posée par M. Alain Richard
Insuffisance d'effectifs de maîtres-nageurs sauveteurs
La question est caduque
Pertinence