Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

Question n° 0545G posée par M. Charles Guené

Données sur le classement des services hospitaliers français

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

13/07/2023
Pertinence
Question n° 0481G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Pollution aux perfluorés dans le Rhône

Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

15/06/2023
Pertinence
Question n° 0727S posée par M. Alain Richard

Réforme du financement des cliniques privées et conséquences en Île-de-France

Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

01/06/2023
Pertinence
Question n° 0369G posée par Mme Annie Delmont-Koropoulis

Quatrième année de spécialité de médecine générale

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

13/04/2023
Pertinence
Question n° 0014G posée par Mme Michelle Meunier

Situation dans les EHPAD

Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

14/07/2022
Pertinence