Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 0354S posée par M. Gérard Cornu

    Financement de l'archéologie préventive

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0407S posée par M. Gérard Cornu

    Réglementation du déneigement en milieu rural

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0582S posée par M. Gérard Cornu

    Déneigement des routes par les agriculteurs

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0601S posée par M. Martial Taugourdeau

    Réductions d'effectifs prévues dans le budget du ministère de l'équipement

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0765S posée par M. Gérard Cornu

    Conditions de travail des agents de la fonction publique territoriale

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

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