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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 0354S posée par M. Gérard Cornu
Financement de l'archéologie préventive
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0407S posée par M. Gérard Cornu
Réglementation du déneigement en milieu rural
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0582S posée par M. Gérard Cornu
Déneigement des routes par les agriculteurs
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0601S posée par M. Martial Taugourdeau
Réductions d'effectifs prévues dans le budget du ministère de l'équipement
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0765S posée par M. Gérard Cornu
Conditions de travail des agents de la fonction publique territoriale
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence