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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 1170G posée par M. Guillaume Arnell
Avenir de la presse papier
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 1139G posée par M. Guillaume Arnell
Formation des enseignants
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 1078G posée par M. Guillaume Arnell
Situation de l'hôpital de Saint-Martin
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0739G posée par M. Guillaume Arnell
EHPAD
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0716S posée par M. Guillaume Arnell
Attribution à Saint-Martin et à Saint-Barthélemy d'une préfecture de plein exercice
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 24575 posée par M. Guillaume Arnell
Application de l'article L. 251-1 du code de la consommation aux collectivités soumises au principe d'identité législative
La question est caduque
Pertinence