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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 0123S posée par M. Guillaume Gontard

    Aide au maintien de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06311 posée par M. Guillaume Gontard

    Conséquences des objectifs de rentabilité sur la situation sociale et les missions de l'Office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0540G posée par M. Joël Labbé

    Environnement et agriculture

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09493 posée par M. Guillaume Gontard

    Retards de versement des aides à l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0705G posée par M. Guillaume Gontard

    Interdiction des pesticides

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13141 posée par M. Guillaume Gontard

    Procédure à suivre en cas de mortalité dans un troupeau

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25705 posée par M. Guillaume Gontard

    Procédure à suivre en cas de mortalité dans un troupeau

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27616 posée par M. Guillaume Gontard

    Grippe aviaire H5N1 et les dangers des élevages intensifs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27632 posée par M. Guillaume Gontard

    Crise de l'agriculture française suite à la guerre en Ukraine

    La question est caduque

    Pertinence Faible